MARQUE ET IMMATÉRIEL
Votre marque ne figure pas au bilan. Elle figure dans le prix.
Une marque peut porter l’essentiel de la fidélité de vos clients et de votre capacité à tenir vos prix. Sa valeur ne se confond pourtant ni avec sa notoriété, ni avec ce que vous avez dépensé pour la créer : une marque déposée et jamais exploitée peut valoir très peu, et c’est une bonne chose de l’apprendre avant l’acheteur.
- ÉVALUATION INTERNE De 6 000 à 12 000 € HT
- RAPPORT OPPOSABLE Dès 15 000 € HT
- RÉALISÉ PAR Olivier L., fondateur du cabinet, formé à l’ISEIP
QUAND Y RECOURIR
Quand le nom compte autant que les murs
Cession de l’entreprise ou de la seule marque ; apport à une holding ; contrat de licence ; transmission ; garantie d’un financement ; litige en contrefaçon ; décision d’investir dans la marque.
DEUX NIVEAUX DE LIVRABLE
Selon qui lira le chiffre
| NIVEAU | POUR QUOI | HONORAIRES HT |
|---|---|---|
| Évaluation interne | Décider, piloter, préparer une négociation | de 6 000 à 12 000 € |
| Rapport opposable | Une cession, un apport, une licence, un litige : un tiers le lira | dès 15 000 € |
LES MÉTHODES
Trois approches, une seule vraiment courante
- Redevances économisées Ce que vous paieriez pour utiliser la marque si elle ne vous appartenait pas.
- Surprofits Ce que la marque rapporte une fois rémunérés tous les autres actifs de l’entreprise.
- Coût et marché En contrôle, quand des transactions comparables sont documentées, ce qui est rare.
CE QUE NOUS EXAMINONS
Le dépôt, les chiffres, les contrats
Titres de propriété, classes et territoires ; oppositions et litiges ; chiffre d’affaires et marges attribuables ; contrats de licence ; dépenses de communication ; études de notoriété ; prévisions.
La solidité juridique du dépôt C’est un point d’entrée : elle n’est pas analysée en profondeur, ce qui reste le travail de votre avocat ou de votre spécialiste en propriété industrielle.
SIMULATEUR
Évaluation de marque par redevances
Un premier ordre de grandeur à l’écran, gratuit ; pré-diagnostic de valeur détaillé, payant.
Combien vaut votre nom ? Mieux vaut le savoir avant celui qui veut l’acheter.
Quelques informations suffisent pour un premier examen, sous 48 h ouvrées. Ne joignez aucun document sensible : nous vous indiquerons un canal sécurisé.
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